Les rapports entre les pouvoirs administratifs locaux selon la Constituante de 1789 - Université d'Artois
Autre Publication Scientifique Année : 2014

Les rapports entre les pouvoirs administratifs locaux selon la Constituante de 1789

Guillaume Glénard

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04435814 , version 1 (02-02-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04435814 , version 1

Citer

Guillaume Glénard. Les rapports entre les pouvoirs administratifs locaux selon la Constituante de 1789. in M. Biard (dir.), Querelles dans le clocher. Tensions et conflits entre les autorités dans les chefs-lieux de département (1790-1795), actes de la journée d’étude du 23 novembre 2011 organisée par le GRHis-Université de Rouen - IRHiS-Université de Lille 3, Mont-Saint-Aignan, PU de Rouen et du Havre, 2014, pp. 13-30. ⟨hal-04435814⟩

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